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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT
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TREILLE ANCIENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TREILLE ANCIENNE
CHANTOVENT S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1610602
Date de dépôt :
21/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/08/2000

Présentation de la marque TREILLE ANCIENNE

Déposée le 21 août 1990 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TREILLE ANCIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) Quai du Port-au-Vin, 78270 BONNIERES-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque TREILLE ANCIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREILLE ANCIENNE est expirée depuis le 21 août 2000.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT , L'INSTANT


CHANTOVENT S.A., société anonyme - Quai du Port-au-Vin, 78270 BONNIERES-SUR-SEINE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)